Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANIA-VABIS
SAAB-SCANIA AKTIEBOLAG (société organisée sous les lois du Royaume de Suède), Linköping (Suède).

Numéro de dépôt :
1185907
Date de dépôt :
06/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SCANIA-VABIS

Déposée le 6 août 1981 par SAAB-SCANIA AKTIEBOLAG (société organisée sous les lois du Royaume de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANIA-VABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAAB-SCANIA AKTIEBOLAG (société organisée sous les lois du Royaume de Suède), Linköping (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque SCANIA-VABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCANIA-VABIS est expirée depuis le 6 août 1991.

SAAB-SCANIA AKTIEBOLAG (société organisée sous les lois du Royaume de Suède a également déposé les autres marques suivantes : SCANIA , SCANIA-VABIS


SAAB-SCANIA AKTIEBOLAG (société organisée sous les lois du Royaume de Suède), Linköping (Suède). - Suède


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Moteurs, automobiles et leurs parties et autres machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.